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Municipalité
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU TRENTE OCTOBRE DEUX MILLE HUIT

SESSION 30 octobre 2008

L’an deux mille huit, le jeudi 30 octobre à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Montauban, se sont réunis dans la grande salle de l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 23 octobre 2008.
Etaient présents : 36
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Pierre Antoine LEVI, Martine BOURNAZEL , Laurence ROZENTAL , Gaby GOMILA, Philippe MAURIN, Patrice ALOZY, Catherine SEGUY, Marie-Claude BERLY-FOISSAC, Bernard PECOU , Michèle BILLIERES, Gérard BOUTON , Laurence PAGES, Maryline TREACY, Monique VALAT-BOYE, Annie GUILLOT, Jean Claude CROISY, Marie Catherine SATURNIN , Robert INFANTI, Vally CENTOMO , Jean TEKPRI, Danielle AMOUROUX, Jean GARROCQ, Didier PADIE , Béatrice CAPELLE, Jean Martial DEJEAN , Béatrice KOHLER, Carole FERAL, Christian MANRIC, Jackie BERRIER, Marie Claude BOUYSSI, Claude MOUCHARD, Annie BONNEFONT, Dominique SALOMON, Thierry DEVILLE, Odile AUBE
Pouvoirs : 9
Mesdames, Messieurs Philippe FRANCOIS à Pierre Antoine LEVI, Jean Luc BUDOIA à Robert INFANTI, Franck VAYSSIE à Bernard PECOU , Marc RAYNAUD à Philippe MAURIN, Maxime BERAUDO à Jean Martial DEJEAN , Natacha SERADIEU SIMON à Martine BOURNAZEL , Philippe BECADE à Jackie BERRIER, Jean ORLIAC à Claude MOUCHARD, Jean-Marc PANFILI à Marie Claude BOUYSSI

 

CONVENTIONS DE GROUPEMENTS DE COMMANDES

216/10/2008 Groupement de commandes Ville/CMTR n°08-091 - quincaillerie serrurerie

217/10/2008 Groupement de commandes Ville/CMTR n°08-092 - consommables informatiques

218/10/2008 Groupement de commandes Ville/CMTR n°08-93 - entretien maintenance des alarmes et interventions

ATTRIBUTIONS DE MARCHES PUBLICS

219/10/2008 Attribution du marché de construction d'une salle multi-sports

DOSSIERS PERSONNEL

220/10/2008 Modification - journée de solidarité

221/10/2008 Création d'un poste de non titulaire - Services des Serres Municipales

222/10/2008 Modification du tableau des effectifs - suppression de postes

DENOMINATIONS DE VOIES

223/10/2008 Dénomination de voie - esplanade des Fontaines

224/10/2008 Dénomination de voie - giratoire des droits de l'enfant

225/10/2008 Dénomination de voie - allée de l'empereur

ADMINISTRATION GENERALE

226/10/2008 Cimetières communaux - création de concessions temporaires de 15 ans - modification du règlement intérieur des cimetières

DEMANDE DE SUBVENTIONS

227/10/2008 Théâtre Olympe de Gouges - spectacle Noël Baroque Occitan

AFFAIRES CULTURELLES

228/10/2008 Inventaire du patrimoine de la Ville de Montauban - convention de partenariat avec le Conseil Régional

229/10/2008 Musée de la Résistance et de la Déportation- règlement intérieur - mise à disposition de salles

PATRIMOINE

230/10/2008 Installation d'antennes relais de téléphonie mobile sur les réservoirs de Saint Michel et les bassins de garrisson - autorisation d'occupation du domaine public

231/10/2008 Cession de véhicules

232/10/2008 Cession de terrain à M. et Mme CARMONA - cadastré K688 et K1275

233/10/2008 Cession de terrains et mise à disposition des ouvrages à la CMTR pour la réalisation du Boulevard Urbain Ouest

234/10/2008 Acquisition de terrains pour la construction du golf à la SEMAEM

235/10/2008 Attribution du bail emphythéotique pour la construction du golf

ENVIRONNEMENT

236/10/2008 Sentiers pédestres de Montauban - inscription au plan départemental des itinéraires des promenades et de randonnées

CONVENTIONS

237/10/2008 Dissimulation des réseaux rue Mila et Fallières - convention avec le SDE 82 pour les réseaux d'éclairage public

238/10/2008 Mise à disposition de données numériques sur le réseau gaz - convention avec Gaz de France

239/10/2008 Traversée domaine public autoroutier par une conduite d'adduction d'eau potable - convention Ville de Montauban /ASF

DEMANDE DE SUBVENTIONS

240/10/2008 Etude pour l'extension du système de vidéo protection - demande de subvention

RAPPORTS D'ACTIVITES

241/10/2008 Rapport annuel et compte administratif 2007 de la CMTR